Nos Documents

Statuts & Cahier des Charges de l'ASL "Les Maisons du Manet"

• Document N°1: Statuts en date du 31 mars 1978 et mis en conformité lors de l'AGE du 15 octobre 2020.

• Document N°2: Complément aux Statuts en date du 9 janvier 1979.  Incorporation dans le périmètre de l'ASL du lot N°2B du quartier du Plan de l'Eglise. 

• Document N°3: Cahier des charges approuvé par l'AG du 25 avril 2024, qui remplace la classe 6 du document 1.

• Document N°4: Mise en conformité des Statuts approuvé par l'AGE du 15 octobre 2020, qui remplace la classe 7 du document 1.

Dispositions du PLUI applicables aux éléments bâtis et architecturaux de notre Résidence

Extraits des Règlements Titre I et Titre VII - Dispositions applicables au patrimoine bâti et urbain

Plan cadastral de notre Résidence

Trouver dans le Plan cadastral votre numéro de parcelle.

Formulaire de demande d'autorisation de communication par Email

Formulaire de demande d'autorisation de communication par Email

Formulaire à compléter pour une demande de travaux d'extension

Formulaire à compléter et à transmettre au Comité Syndical pour une demande de travaux d'extension

Autres documents participants au fonctionnement de l'ASL

• Code de bonne conduite 

• Création de places de stationnement lors de la construction d'une extension (10 mai 2019)

Via votre accès sécurisé sur le site du Cabinet CITYA, vous avez à votre disposition les documents complémentaires suivants (sans facturation supplémentaire) :

Vos documents individuels :

• appels trimestriels de charges (sur 1 an)

• relevés annuels de charges (sur 4 ans)

Les documents généraux de la vie de la résidence :

• les CR d’AG de 2015 à 2024

• la liste des membres du conseil syndical (mise à jour chaque année)